Question à propos des licences commerciales

Bonjour,

Je souhaite utiliser des titres disponibles sur Jamendo Pro dans le contexte d'un projet commercial (site web animé). Je constate que les titres que j'ai sélectionnés sont disponibles sous licence BY sur Jamendo.

Ma question est simple : quel est l'intérêt d'acquérir une licence commerciale pour des titres déposés en licence BY ?

Si je comprends bien, la licence BY impose seulement de citer l'auteur, mais n'interdit en aucun cas une utilisation commerciale. Je me demande en fait ce que va m'apporter la licence commerciale par rapport à l'usage plus traditionnel.

Merci par avance de m'éclairer sur ce point.
Bien à vous.

Bonjour,

La licence Jamendo PRO garantit de manière légale que l'utilisation commerciale que vous allez faire de la musique (sonorisation de votre établissement / projets audiovisuels...) n'entrainera aucune redevance à des organismes de collecte et de gestion des droits d'auteurs (type SACEM).

Le simple téléchargement d'une chanson sur jamendo.com n'a pas de valeur juridique et ne prouve pas que les artistes ne sont pas inscrits à une société de collectes.
En souscrivant à une licence Jamendo PRO, vous recevrez un certificat qu'il vous faudra présenter aux organismes de collecte et de gestion des droits d'auteurs en cas de contrôle. Ce certificat Jamendo PRO est reconnu par ces organismes.

Vous devez acheter une licence commerciale dans les cas suivants :

A) Votre projet est commercial, l'achat d'une licence est nécessaire.
* Un projet est commercial s’il est disponible à la vente, si son accès est payant, s’il véhicule de la publicité, s’il a été créé pour faire la promotion d’un commerce, et si vous avez été rémunéré pour sa création.
* La sonorisation d'un lieu public est considéré comme un projet commercial.

B) Votre projet ne respecte pas les règles Creative Commons, l'achat d'une licence est nécessaire.
* Les licences Creative Commons sont soumises à plusieurs règles choisies par les artistes, qu'il faut respecter :
http://www.jamendo.com/creativecommons

Bien à vous.

Marie (Jamendo PRO staff)

jamarie a écrit: Le simple téléchargement d'une chanson sur jamendo.com n'a pas de valeur juridique et ne prouve pas que les artistes ne sont pas inscrits à une société de collectes.

Donc des artistes, membres de la Sacem sont hébergés sur Jamendo et téléchargeables à volonté ? Jamendo a−t−il un accord pour faire cela ? Qu'en−est−il des poursuites à l'encontre des internautes qui les téléchargent ? La nouvelle loi Hadopi ne va−t−elle pas mettre un coup d'arrêt à ces pratiques ?

jamarie a écrit: Le simple téléchargement d'une chanson sur jamendo.com n'a pas de valeur juridique et ne prouve pas que les artistes ne sont pas inscrits à une société de collectes.

hein ?! Et les licences Creative Commons servent à quoi alors ?!

Alors comme le staff de Jam' a décidé de couler ce thread (http://www.jamendo.com/fr/forums/discussion/24631/coup-de-gueule-la-moderation-laisse-a-desirer-/#Item_31)

et que ce même staff est conscient que le contenu qu'il propose peut-être SACEM, je repose la même question à savoir; qu'en est-il de la webradio du coin si elle a des ennuis pour avoir diffusé des artistes SACEM trouvés sur Jam ?

jamarie a écrit: Vous devez acheter une licence commerciale dans les cas suivants :
A) Votre projet est commercial, l'achat d'une licence est nécessaire.

C'est faux. C'est une possibilité mais ce n'est pas nécessaire car certaines licences Creative commons tolèrent l'usage commercial.

CC BY (juste le nom d'auteur doit être cité, usage commercial toléré)
CC BY-ND (juste le nom d'auteur doit être cité, usage commercial toléré mais pas de modification de l'oeuvre)
CC BY-SA (le nom de l'auteur doit être cité, usage commercial toléré, partage des conditions à l'identique)

etc.

Les licences Domain Public ne nécessitent aucun paiement non plus.

En cas de doute concernant la SACEM, il y a son catalogue en ligne sur le site officiel dans lequel on peut rechercher le nom des artistes adhérents. Sinon il est également possible d'aller à l'AIMSA qui propose un service de diffusion gratuit.

jamarie a écrit: B) Votre projet ne respecte pas les règles Creative Commons, l'achat d'une licence est nécessaire.

Alors pas de désinformation merci. Aucune nécessité leibnizienne ici.
Si la licence Creative Commons choisie par l'artiste ne tolère pas l'usage commercial (NC) celà signifie d'abord plusieurs choses.

1) il n'avait pas envie de se faire exploiter
2) il préfère une licence qui lui laisse la possibilité de négocier une dérogation de la clause 'NC'

Contrairement aux idées reçues, les licences n'autorisant pas l'usage commercial sont là en vue d'une éventuelle négociation; si ce n'était pas le cas l'auteur aurait mis sa musique dans le domaine publique CQFD.

Donc il n'est pas nécessaire d'acheter une xè licence, contacter l'artiste directement suffit pour voir ce qu'il en retourne.

Si je me permets de mettre la lumière sur ces points ce n'est pas pour vous emmerder. Mais avec votre réponse, les internautes pourraient penser qu'un artiste CC BY-ND-NC (la licence qui revient le plus et qui ne tolère pas l'usage commercial) qui ne participe pas au projet de licence Jamendo-PRO; aurait décidé de ne pas faire de business du tout ou pire, vous insinueriez presqu'il pourrait être dans l'illégalité. Je ne peux pas passer à côté de çà.

Je suis un artiste libre précisément parce que je ne veux pas de label qui négocie pour moi (donc je ne vois pas pourquoi çà commencerait avec Jamendo) et ma licence ne permet pas un usage commercial de mon oeuvre car je veux pouvoir le négocier (sinon je serais dans le domaine publique...) Donc n'hésitez pas à contacter les artistes et à leur faire des propositions !


PS : Merci Aisyk d'avoir remonté le post !

Bonjour et merci pour votre réponse jamarie.

Je comprends tout à fait le caractère commercial de votre discours, mais cela n'apporte pas de réponse concrète à ma question, en terme d'utilisation surtout.

En fait, pour avoir parcouru en détails le site http://fr.creativecommons.org, je ne comprends pas que l'utilisation commerciale nécessite impérativement l'acquisition d'une licence comme vous le dîtes.
Il y a deux cas, soit l'auteur n'interdit pas l'usage commercial (BY, BY SA, BY ND...), soit je peux m'adresser directement à lui pour fixer ensemble un cadre d'utilisation respectueux de sa musique (BY NC, BY NC SA, BY NC ND).

Je trouve que l'outil Jamendo PRO est pratique car il permet de trouver de la musique pour des projets commerciaux (notion bien vaste) quelque soit leur ampleur. Mais je ne comprends toujours pas pourquoi payer un abonnement à jamendo pour utiliser une musique que l'on trouve librement en parallèle.
En tant qu'entreprise ou travailleur indépendant, on peut avoir besoin de justifier la légalité par une licence, mais je pense que la licence fournie par Creative Commons suffit amplement, et on peut compléter avec une autorisation écrite de l'auteur.

Assez d'accord avec votre argument de la Sacem, mais alors cela m'inquiète en tant que particulier, car si je diffuse une musique issue de Jamendo sur mon blog, par exemple, et qu'il s'avère qu'elle est déposée à la Sacem, je me retrouve dans l'illégalité... un peu malgré-moi.
Maintenant, il n'est pas difficile de retrouver un artiste présent sur Jamendo PRO et d'aller le télécharger sur Jamendo, puisque sa simple présence sur l'interface PRO suffit à prouver la validité de sa licence Creative Commons. Raccourci un peu étonnant ?!

Je suis désolé, mais pour moi ce n'est pas assez clair... Je crois qu'il est préférable de s'adresser d'abord à l'artiste puis voir par quel canal il souhaite passer et définir des conditions de rémunération plus adaptées au cas particulier/contexte d'un projet web.

Cdlt.

L'argument est énorme : Jamendo vous conseille d'acquérir une licence commerciale car incapable de faire le ménage sur son site. C'est tout bonnement une honte, comme le thread pour lequel la chasse d'eau a été tirée.
Jamendo essaie de vous faire avaler des couleuvres.

edit pour Laurent Kratz : Thread à couler.

"jamarie a écrit: Le simple téléchargement d'une chanson sur jamendo.com n'a pas de valeur juridique et ne prouve pas que les artistes ne sont pas inscrits à une société de collectes."


Effectivement, parce qu'il n'y a pas que la SACEM... un artiste (même français) peut être inscrit à l'ASCAP (l'equivalent américain) et avoir le droit de laisser ses morceaux en licence creative commons (mais il ne pourra évidemment pas adhérer aux programmes commerciaux de jamendo). Meme si l'ASCAP est en guerre contre les CC, c'est une société de collecte qui le permet (de source sûre, vu qu'ils me l'ont dit au téléphone)... donc il est effectivement possible de télécharger sur jam' la musique d'un artiste adhérent d'une société de collecte. (ou d'un poisson de la sacem qui a passé les mailles du filet d'ailleurs...)
Je pense que ce que veut dire jamarie, c'est que jam' ne sera pas juridiquement impliqué en cas d'embrouille avec une société de collecte, uniquement celui qui aura téléchargé et utilisé le morceau... Si il leurs présente un contrat jamendo en bonne et due forme, alors c'est l'artiste qui sera en faute.

Merci pour la réponse man : )
Très intéressante et je regrette juste que ce ne soit pas le staff de Jamendo qui nous ait éclairé.

Que le téléchargement d'une musique sur Jamendo ne prouve pas qu'elle n'a pas été enregistrée dans une société de collectes, je le conçois. Que celà signifie que çà n'a pas de valeur juridique, c'est faux, les licences Creative Commons sont précisément là pour çà. Et c'est quand même grâce à çà que Jamendo ne paie aucun droit d'auteur sur son catalogue.

L'Ascap semble intéressant mais le droit US diffère du droit français... C'est chaud de se forger un avis... En France les artistes ont un droit moral attaché à leur personne (indépendamment donc du lieu où ils traitent), chose qu'on ne retrouve pas dans les pays anglosaxons. Le droit international, c'est un peu trop chaud pour moi ^^

fresh body shop a écrit: Je pense que ce que veut dire jamarie, c'est que jam' ne sera pas juridiquement impliqué en cas d'embrouille avec une société de collecte, uniquement celui qui aura téléchargé et utilisé le morceau... Si il leurs présente un contrat jamendo en bonne et due forme, alors c'est l'artiste qui sera en faute.

J'ai mentionné un morceau (http://www.jamendo.com/fr/album/43611/reviews?order=agreecnt_desc+id_desc&reviewlang=all) chanté par Johnny Deep, BO de Sweeney Todd de Tim Burton. Cette musique a probablement été uploadé non pas par l'artiste mais par un compte bidon par un mec qui habite peut-être en Chine. Jamendo propose cette musique sous la licence CC BY-ND-SA, ce qui signifie que Jamendo propose aux internautes une musique en leur garantissant le droit de la remixer si ils veulent. Le mec - un français - récupère la zik; la remixe; et la publie sur dailymotion sous la même licence (partage des conditions à l'identique) ; et là, alors qu'il a respecté les clauses de la licence; la SACEM lui demande des thunes (ou la suspension de son compte etc.)

C'est un cas de figure basique, çà peut être une webradio ou n'importe quoi, à savoir que les CC servent à çà, à faciliter la diffusion des oeuvres. L'utilisateur n'est pas en tord à mes yeux, l'artiste (Johnny Deep) non plus, quant à celui qui a uploadé le morceau - techniquement il uploade; il ne publie pas. La responsabilité c'est Jamendo. La licence pro c'est juste un moyen de s'improviser "label", négocier les droits à la place des artistes et toucher une grosse com' derrière. Je le vois comme çà. Mais bon, le système capitaliste est fait comme çà, des baiseurs et des baisés, des victimes et des planqués, j'ai pas grand chose à y redire.

Le seul truc qui m'emmerde, c'est qu'on a utilisé les Creative Commons dans le domaine musical à un moment où l'on inquiétait vraiment les internautes avec le téléchargement illégal. Et là, à un moment où la France vient de voter HADOPI, on va remettre en cause insinueusement la légitimité des licences - réutiliser le vieux schéma de la peur - pour vendre une "licence pro" et s'assurer qu'on est dans la légalité, alors qu'il y règne déjà une énorme confusion avec les CC. Bah. Ca me gêne, profondément même. Je respecte parfaitement le principe de la licence PRO - pourquoi pas - mais je n'approuve pas vraiment, en l'occurence, la méthode de vente proposée par Jamarie ;-)

Peace

Yep=) Il y a encore pas mal de cas de figure vraiment flous à propos des CC... On patauge un peu dans le yahourt.
Le problème de l'album uploadé illégalement sur jam' est encore autre chose, mais là c'est vrai que ça devient assez préoccupant. C'est le genre de truc qui pourrait finir par foutre le site en l'air si ça se généralise trop (d'après ce que je lis sur le forum, ça devient à la mode...).

jamarie a écrit: Vous devez acheter une licence commerciale dans les cas suivants :

A) Votre projet est commercial, l'achat d'une licence est nécessaire.
* Un projet est commercial s’il est disponible à la vente, si son accès est payant, s’il véhicule de la publicité, s’il a été créé pour faire la promotion d’un commerce, et si vous avez été rémunéré pour sa création.
* La sonorisation d'un lieu public est considéré comme un projet commercial.

B) Votre projet ne respecte pas les règles Creative Commons, l'achat d'une licence est nécessaire.
* Les licences Creative Commons sont soumises à plusieurs règles choisies par les artistes, qu'il faut respecter :
http://www.jamendo.com/creativecommons

Kenji. a écrit: Le seul truc qui m'emmerde, c'est qu'on a utilisé les Creative Commons dans le domaine musical à un moment où l'on inquiétait vraiment les internautes avec le téléchargement illégal. Et là, à un moment où la France vient de voter HADOPI, on va remettre en cause insinueusement la légitimité des licences - réutiliser le vieux schéma de la peur - pour vendre une "licence pro" et s'assurer qu'on est dans la légalité, alors qu'il y règne déjà une énorme confusion avec les CC. Bah. Ca me gêne, profondément même. Je respecte parfaitement le principe de la licence PRO - pourquoi pas - mais je n'approuve pas vraiment, en l'occurence, la méthode de vente proposée par Jamarie ;-)

fresh body shop a écrit: On patauge un peu dans le yahourt.

C'EST PAS SI NOUVEAU FINALEMENT ...

fresh body shop a écrit: "jamarie a écrit: Le simple téléchargement d'une chanson sur jamendo.com n'a pas de valeur juridique et ne prouve pas que les artistes ne sont pas inscrits à une société de collectes."


Effectivement, parce qu'il n'y a pas que la SACEM... un artiste (même français) peut être inscrit à l'ASCAP (l'equivalent américain) et avoir le droit de laisser ses morceaux en licence creative commons (mais il ne pourra évidemment pas adhérer aux programmes commerciaux de jamendo). Meme si l'ASCAP est en guerre contre les CC, c'est une société de collecte qui le permet (de source sûre, vu qu'ils me l'ont dit au téléphone)... donc il est effectivement possible de télécharger sur jam' la musique d'un artiste adhérent d'une société de collecte. (ou d'un poisson de la sacem qui a passé les mailles du filet d'ailleurs...)
Je pense que ce que veut dire jamarie, c'est que jam' ne sera pas juridiquement impliqué en cas d'embrouille avec une société de collecte, uniquement celui qui aura téléchargé et utilisé le morceau... Si il leurs présente un contrat jamendo en bonne et due forme, alors c'est l'artiste qui sera en faute.

yEAAAAHHH UNE RÉPONSE CLAIRE !!!

qUE RÉPOND L'ÉQUIPE ????

ATTENTION , VOS COPAINS EN EUROPE ONT VOTÉS , HÉHÉ !

fresh body shop a écrit: Yep=) Il y a encore pas mal de cas de figure vraiment flous à propos des CC... On patauge un peu dans le yahourt.

C'est clair
Mais vu le droit français, on ne pourra pas trouver mieux que ces licences et avec l'hadopi, il est plus dans notre intérêt de les soutenir que d'être trop méchants avec... Normalement le schéma est simple - un artiste, un auditeur, entre les 2 une licence.

Là c'est différent car il y a un 3è laron qui est Jamendo qui fait l'intermédiaire avec son propre contrat (qu'il propose aux artistes) et un contrat différent qu'il propose à certains internautes (contrat PRO) en sachant que le reste çà reste du Creative Commons... Et toute l'embrouille est là avec Jam', on parle de contrat Creative Commons là où il n'y en a pas/plus. Quant aux cas particuliers, c'est silence radio. Pourtant c'est ce qu'on prévoit dans les contrats, les cas particuliers ?

Genre je suis un artiste, j'addhère au progamme licence Pro de Jamendo pour ma musique "123 SOLEIL" qui est sous CC BY-NC-ND, puis je vois cette même musique 3 semaines plus tard sur un site commercial. Je peux me retourner contre Jamendo ? Si son contrat n'est pas exclusif rien ne me dit que Jam' a négocié avec le site sans m'en informer... Enfin tu vois la perfidie, y a un truc de confiance là-dedans qui est supposée et qui repose sur pas grand chose. Jamendo peut intervenir sur le site ? (ce qui reviendrait à protéger le droit de l'artiste) Jam' deviendrait une sorte de SACEM - là çà pourrait être intéressant si seulement cette plateforme s'intéressait plus aux artistes qu'à son catalogue...

Pour peu qu'on s'interroge - allez - 5 minutes, il y a plein de trucs qui clochent. Le droit moral des artistes français (qui comporte le droit de retrait), comment çà se gère si on a dit oui pour une zik d'un parti politique et qu'on veut la dégager 3 mois après avec son droit moral ? Comment çà se négocie ?

Que de questions... ^^

"fresh body shop a écrit: Yep=) Il y a encore pas mal de cas de figure vraiment flous à propos des CC... On patauge un peu dans le yahourt"
"kenji. a écrit y a un truc de confiance là-dedans qui est supposée et qui repose sur pas grand chose"

je confirme ça sent le yogourt et la confiance fébrile, cf ma petite expérience de vente de licence expliquée ici :
http://admorenoise.wordpress.com/2009/01/23/coincidence-ma-musique-sur-un-teaser-pour-slashcommunity/
et ici :
http://admorenoise.wordpress.com/2009/02/11/ma-musique-sur-un-teaser-pour-slashcommunity-suite-et-fin/

Bon dans l'histoire tout le monde est content : l'entreprise, Jam, et moi. Mais ça reste un peu de la vente de bétail, on se crache dans la main et on se la serre virtuellement. C'est très courtois. c'est Bien. Mais je pense qu'à l'avenir Jamendo (et d'autres) devraient rendre le truc un peu plus transparent et un peu plus pro. Je veux dire que je ne sais pas du tout ce qui a été négocié entre la start up et Jam. Je fais confiance, c 'est tout.

Je comprend que l'offre licencing de Jamendo est nouvelle et que ça se construit petit à petit, mais un blindage juridique et un système de transparence pour l'artiste ne me semble pas du tout superflu. ça gagnerait en crédibilité et en notoriété pour tout le monde : les CC, jamendo et les artistes.